Déposée le 15 février 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SURGI B - Chirurgie et médecine
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI TOULOUSE),
la marque française « SUBS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-12 du 22 mars 2002.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SURGI B - Chirurgie et médecine domicilié(e) 152 RUE DU JUNCASSA - ZAC DE GAROSSOS,31700 BEAUZELLE - 31700 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Me Xavier LASSUS AVOCAT domicilié(e) 5 RUE DE LA POMME,31000 TOULOUSE - 31000 - France.
La marque SUBS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3148052.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SARL SURGI B - Chirurgie et médecine - 152 RUE DU JUNCASSA - ZAC DE GAROSSOS,31700 BEAUZELLE - 31700 - France
Me Xavier LASSUS AVOCAT - 5 RUE DE LA POMME,31000 TOULOUSE - 31000 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-29
Publication - Publication le 22 mars 2002 au BOPI 2002-12
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériels de suture. Transport emballages et entreposage de marchandises. Organisation de voyages, distribution de journaux, distribution d'eau et d'électricité. Exploitation de transbordeurs. Remorquage maritime, déchargement, Renflouement de navires. Dépôt. Gardiennage d'habits. Location de réfrigérateurs. Locations de garages. Réservations de places pour le voyage (transports) .
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
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